Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mapausebienetre79.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site est édité par l'association Ma Pause Bien-être, dont le siège social est situé 20 rue de l'Hometrou à Niort (79000), immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIREN) sous le numéro 840 149 025.

Responsable de publication

Viviane Fraigneaud, présidente de l'association

Nous contacter

Hébergeur

Le site www.mapausebienetre79.fr est hébergé par Google France.

Mise en ligne : janvier 2022.

Utilisation des données personnelles

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par les responsables de l'association pour un usage interne.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : mapausebienetre79@gmail.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site www.mapausebienetre79.fr est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.mapausebienetre79.fr ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du club alpin français de Niort. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.